1/ Télésanté : une évolution incontournable
« L’essentiel, c’est d’abord cette conviction, que nous partageons tous, que la télésanté n’est pas un sujet comme un autre, mais LE sujet qui, dans les années à venir, va transformer les pratiques médicales, voire la manière même dont nous concevons la santé » : intervention de la ministre de la Santé Roselyne Bachelot, lors d’un colloque sur le système d’information de santé, jeudi 6 novembre 2008.
Définition
Le député Pierre Lasbordes, auteur du rapport sur la télésanté, définit la télésanté comme « l’utilisation des outils de production, de transmission, de gestion et de partage d’informations numérisées au bénéfice des pratiques tant médicales que médico-sociales ». Son objectif : garantir une meilleure qualité, sécurité et accessibilité des soins. Fédérateur d’énergie et de créativité, son développement est un levier majeur pour répondre aux problèmes liés au vieillissement de la population, à une démographie médicale en baisse, à l’organisation de la coordination et de la continuité des soins et au coût de la santé.
La « télésanté » recouvre deux notions bien différentes :
La dématérialisation de l’information de santé, qui facilite le partage et l’accès à l’information dans différents contextes : mobilité, informatique au domicile du patient, outils collaboratifs à distance entre professionnels et parfois avec le patient (dossiers médicaux partagés de niveau local, régional ou national (DMP), portails d'information professionnels ou grand public), échanges d’informations médicales (synthèses, prescriptions, comptes-rendus…), télétransmissions (feuilles de soins, facturation des séjours…) ;
La télémédecine, « partie de la médecine qui utilise la transmission par télécommunication d’informations médicales (images, comptes-rendus, enregistrements, etc.), en vue d’obtenir à distance un diagnostic, un avis spécialisé, une surveillance continue d’un malade, une décision thérapeutique »1. Elle permet d’établir un diagnostic, d’assurer, pour un patient à risque, un suivi à visée préventive ou un suivi post-thérapeutique, de requérir un avis spécialisé, de préparer une décision thérapeutique, de prescrire des produits, de prescrire ou de réaliser des prestations ou des actes, ou d’effectuer une surveillance de l’état des patients. Cette définition de la télémédecine sera prochainement complétée par un décret d’application de la loi Hôpital Patient Santé et Territoires.
Les apports de la télémédecine :
- Améliorer au quotidien la prise en charge et la vie des patients (environ 20 millions de personnes devraient être atteintes d’une maladie chronique à l’horizon 2020 en France),
- Eviter les déplacements de patients et/ou des professionnels de santé,
- Réduire l’encombrement des services hospitaliers,
- Réduire les dépenses de santé,
- Garantir une meilleure prévention des complications des pathologies,
- Réaliser des diagnostics plus précis et sûrs par l’intervention de plusieurs spécialistes,
- Palier le manque de médecins dans certaines régions.
Enjeux
La télésanté doit participer aux profondes évolutions de l’organisation actuelle des soins, des relations entre professionnels, notamment du tandem médecin-infirmier, du parcours de santé et d’une plus grande implication du patient et de l’usager dans sa prise en charge.
Ses enjeux sont multiples :
• Répondre aux situations d’isolement et d’éloignement géographique, dues à la raréfaction des médecins généralistes et spécialistes dans certaines régions ;
• Atténuer les effets du cloisonnement et de la complexité de l’organisation des soins et des aides sociales, notamment à la sortie de l’hôpital lorsque l’état du patient nécessite une télésurveillance médicale à domicile et des aides non médicales ;
• Garantir l’égalité d’accès à l’expertise, par nature rare et de plus en plus spécialisée, sur l’ensemble du territoire grâce à l’organisation en réseau de compétences ;
• Faciliter la gestion des situations d’urgence par une circulation plus fluide et plus rapide de l’information entre professionnels ;
• Maintenir à niveau les compétences des professionnels de santé et du secteur médicosocial, en particulier pour ceux exerçant en zones isolées, éloignées des grands centres et plateaux techniques ;
• Renforcer la cohérence des réponses thérapeutiques et la contribution pour la santé et le bien-être de l’usager/patient de la prévention et du suivi des soins à domicile ;
• Renforcer l’efficience du système de santé en veillant à une utilisation optimale des ressources et compétences mobilisables.
La télésanté n’est pas une nouvelle médecine, elle est probablement LA médecine du 21ème siècle. Son objectif premier : mieux répondre aux besoins du patient.
« L’essentiel, c’est d’abord cette conviction, que nous partageons tous, que la télésanté n’est pas un sujet comme un autre, mais LE sujet qui, dans les années à venir, va transformer les pratiques médicales, voire la manière même dont nous concevons la santé » : intervention de la ministre de la Santé Roselyne Bachelot, lors d’un colloque sur le système d’information de santé, jeudi 6 novembre 2008.
Définition
Le député Pierre Lasbordes, auteur du rapport sur la télésanté, définit la télésanté comme « l’utilisation des outils de production, de transmission, de gestion et de partage d’informations numérisées au bénéfice des pratiques tant médicales que médico-sociales ». Son objectif : garantir une meilleure qualité, sécurité et accessibilité des soins. Fédérateur d’énergie et de créativité, son développement est un levier majeur pour répondre aux problèmes liés au vieillissement de la population, à une démographie médicale en baisse, à l’organisation de la coordination et de la continuité des soins et au coût de la santé.
La « télésanté » recouvre deux notions bien différentes :
La dématérialisation de l’information de santé, qui facilite le partage et l’accès à l’information dans différents contextes : mobilité, informatique au domicile du patient, outils collaboratifs à distance entre professionnels et parfois avec le patient (dossiers médicaux partagés de niveau local, régional ou national (DMP), portails d'information professionnels ou grand public), échanges d’informations médicales (synthèses, prescriptions, comptes-rendus…), télétransmissions (feuilles de soins, facturation des séjours…) ;
La télémédecine, « partie de la médecine qui utilise la transmission par télécommunication d’informations médicales (images, comptes-rendus, enregistrements, etc.), en vue d’obtenir à distance un diagnostic, un avis spécialisé, une surveillance continue d’un malade, une décision thérapeutique »1. Elle permet d’établir un diagnostic, d’assurer, pour un patient à risque, un suivi à visée préventive ou un suivi post-thérapeutique, de requérir un avis spécialisé, de préparer une décision thérapeutique, de prescrire des produits, de prescrire ou de réaliser des prestations ou des actes, ou d’effectuer une surveillance de l’état des patients. Cette définition de la télémédecine sera prochainement complétée par un décret d’application de la loi Hôpital Patient Santé et Territoires.
Les apports de la télémédecine :
- Améliorer au quotidien la prise en charge et la vie des patients (environ 20 millions de personnes devraient être atteintes d’une maladie chronique à l’horizon 2020 en France),
- Eviter les déplacements de patients et/ou des professionnels de santé,
- Réduire l’encombrement des services hospitaliers,
- Réduire les dépenses de santé,
- Garantir une meilleure prévention des complications des pathologies,
- Réaliser des diagnostics plus précis et sûrs par l’intervention de plusieurs spécialistes,
- Palier le manque de médecins dans certaines régions.
Enjeux
La télésanté doit participer aux profondes évolutions de l’organisation actuelle des soins, des relations entre professionnels, notamment du tandem médecin-infirmier, du parcours de santé et d’une plus grande implication du patient et de l’usager dans sa prise en charge.
Ses enjeux sont multiples :
• Répondre aux situations d’isolement et d’éloignement géographique, dues à la raréfaction des médecins généralistes et spécialistes dans certaines régions ;
• Atténuer les effets du cloisonnement et de la complexité de l’organisation des soins et des aides sociales, notamment à la sortie de l’hôpital lorsque l’état du patient nécessite une télésurveillance médicale à domicile et des aides non médicales ;
• Garantir l’égalité d’accès à l’expertise, par nature rare et de plus en plus spécialisée, sur l’ensemble du territoire grâce à l’organisation en réseau de compétences ;
• Faciliter la gestion des situations d’urgence par une circulation plus fluide et plus rapide de l’information entre professionnels ;
• Maintenir à niveau les compétences des professionnels de santé et du secteur médicosocial, en particulier pour ceux exerçant en zones isolées, éloignées des grands centres et plateaux techniques ;
• Renforcer la cohérence des réponses thérapeutiques et la contribution pour la santé et le bien-être de l’usager/patient de la prévention et du suivi des soins à domicile ;
• Renforcer l’efficience du système de santé en veillant à une utilisation optimale des ressources et compétences mobilisables.
La télésanté n’est pas une nouvelle médecine, elle est probablement LA médecine du 21ème siècle. Son objectif premier : mieux répondre aux besoins du patient.
2/ L’HAD : un mode de soins stratégique
« Convaincue qu’il faut apporter des réponses diverses et adaptées aux problématiques de santé, j’accorde, depuis toujours, le plus grand intérêt à l’hospitalisation à domicile que je considère comme une priorité stratégique majeure ». Discours de la ministre Roselyne Bachelot, 13ème journée nationale de l’HAD.
Définition
L’Hospitalisation à domicile (HAD) est un mode d’hospitalisation qui permet d’assurer, au domicile du malade, des soins médicaux et paramédicaux continus et coordonnés. Elle concerne des malades de tous âges, atteints de pathologies graves, aiguës ou chroniques qui, en l’absence de prise en charge en structure d’hospitalisation à domicile, seraient hospitalisés en établissement de santé avec hébergement. L’HAD prend en charge des patients pour lesquels les soins apportés nécessitent une mobilisation de moyens importants, proches de ceux mis en oeuvre si le patient était resté hospitalisé en institution avec hébergement. C’est l’hôpital qui se déplace au domicile des malades : l’HAD est bien un dispositif sanitaire et non médico-social. Son motif d’entrée n’est pas la dépendance mais bien la maladie.
Imaginée en 1945 aux Etats-Unis, l’hospitalisation à domicile est reconnue légalement en France par la loi hospitalière de 1970. C’est grâce à la réforme hospitalière de 1991 que l’HAD devient une alternative à part entière à l’hospitalisation traditionnelle : elle est intégrée aux schémas régionaux d’organisation sanitaire. La circulaire de mai 2000 précise le contenu des prises en charge tandis que l’ordonnance du 4 septembre 2003 supprime le taux de change. L’hospitalisation à domicile, dont les contours ont été précisés dans une circulaire du 1er décembre 2006, a obtenu dans le cadre de la Loi HPST du 21 juillet 2009 une consécration législative. En définissant, dans son article 1er, le domicile comme l’un des lieux de possible exercice des missions des établissements de santé, la loi reconnaît l’HAD comme une modalité d’hospitalisation à part entière et non plus comme une simple alternative à l’hospitalisation traditionnelle.
Les structures d’HAD sont reconnues comme des établissements de santé à caractère généraliste et polyvalent. Les structures d’HAD doivent ainsi se soumettre aux mêmes obligations que tout autre établissement de santé. Elles sont ainsi tenues d’assurer la continuité des soins 24h/24, 7 jours sur 7 et sont également certifiées par la HAS.
Une offre en constant développement
Les chiffres :
(Données de l’ATIH publiées en version définitive en mai 2010 pour les données de 2009 complétées par les propres données de la FNEHAD collectées auprès de ses adhérents). L’HAD est une offre en constant développement. Elle a connu un essor particulièrement marquant entre 2005 et 2009, notamment du fait de la levée de freins réglementaires et financiers qui en avaient limité le développement jusqu’alors.
Sur cette période :
- Le nombre d’établissements d’HAD est passé de 124 à 265 soit une augmentation de 113,7%
- Le nombre de séjours est quant à lui passé de 63 000 à 129 748, soit une hausse de 106%.
- Le nombre de patients ayant bénéficié d’une HAD est passé de 35 017 à 86 674, soit une hausse de plus de 147,5%.
En 2009, le nombre de journées pour 100 000 habitants s’est élevé à 4 422 journées (y compris outremer) soit l’équivalent de 12 places pour 100 000 habitants.
L'HAD est aujourd’hui présente dans chaque département. L’HAD a donc plus que doublé en nombre de patients, activité et valorisation financière entre 2005 et 2009 soit en à peine cinq ans. En 2009, on dénombre au moins une autorisation dans chaque département même si tous les établissements d’HAD ne sont pas encore fonctionnels (c’est le cas dans le Gers notamment) .
Un mode de soins économique
A l’heure où les pistes d’économie sont recherchées pour alléger le budget de la Sécurité Sociale, l’HAD s’impose comme un mode de soins gagnant : le coût moyen d'une journée en MCO est d'environ 700€, il est de 200€ en HAD et la prise en charge quotidienne de 10 000 patients dans les 206 établissements d'HAD représente moins de 600 millions d’euros pour l'assurance maladie, soit 0.8 % des dépenses d'hospitalisation. En matière de soins palliatifs, une récente étude de l’ATIH2 révèle que pour des prises en charge identiques, le coût médian en HAD est deux fois moins élevé qu’en établissement de court séjour.
« Convaincue qu’il faut apporter des réponses diverses et adaptées aux problématiques de santé, j’accorde, depuis toujours, le plus grand intérêt à l’hospitalisation à domicile que je considère comme une priorité stratégique majeure ». Discours de la ministre Roselyne Bachelot, 13ème journée nationale de l’HAD.
Définition
L’Hospitalisation à domicile (HAD) est un mode d’hospitalisation qui permet d’assurer, au domicile du malade, des soins médicaux et paramédicaux continus et coordonnés. Elle concerne des malades de tous âges, atteints de pathologies graves, aiguës ou chroniques qui, en l’absence de prise en charge en structure d’hospitalisation à domicile, seraient hospitalisés en établissement de santé avec hébergement. L’HAD prend en charge des patients pour lesquels les soins apportés nécessitent une mobilisation de moyens importants, proches de ceux mis en oeuvre si le patient était resté hospitalisé en institution avec hébergement. C’est l’hôpital qui se déplace au domicile des malades : l’HAD est bien un dispositif sanitaire et non médico-social. Son motif d’entrée n’est pas la dépendance mais bien la maladie.
Imaginée en 1945 aux Etats-Unis, l’hospitalisation à domicile est reconnue légalement en France par la loi hospitalière de 1970. C’est grâce à la réforme hospitalière de 1991 que l’HAD devient une alternative à part entière à l’hospitalisation traditionnelle : elle est intégrée aux schémas régionaux d’organisation sanitaire. La circulaire de mai 2000 précise le contenu des prises en charge tandis que l’ordonnance du 4 septembre 2003 supprime le taux de change. L’hospitalisation à domicile, dont les contours ont été précisés dans une circulaire du 1er décembre 2006, a obtenu dans le cadre de la Loi HPST du 21 juillet 2009 une consécration législative. En définissant, dans son article 1er, le domicile comme l’un des lieux de possible exercice des missions des établissements de santé, la loi reconnaît l’HAD comme une modalité d’hospitalisation à part entière et non plus comme une simple alternative à l’hospitalisation traditionnelle.
Les structures d’HAD sont reconnues comme des établissements de santé à caractère généraliste et polyvalent. Les structures d’HAD doivent ainsi se soumettre aux mêmes obligations que tout autre établissement de santé. Elles sont ainsi tenues d’assurer la continuité des soins 24h/24, 7 jours sur 7 et sont également certifiées par la HAS.
Une offre en constant développement
Les chiffres :
(Données de l’ATIH publiées en version définitive en mai 2010 pour les données de 2009 complétées par les propres données de la FNEHAD collectées auprès de ses adhérents). L’HAD est une offre en constant développement. Elle a connu un essor particulièrement marquant entre 2005 et 2009, notamment du fait de la levée de freins réglementaires et financiers qui en avaient limité le développement jusqu’alors.
Sur cette période :
- Le nombre d’établissements d’HAD est passé de 124 à 265 soit une augmentation de 113,7%
- Le nombre de séjours est quant à lui passé de 63 000 à 129 748, soit une hausse de 106%.
- Le nombre de patients ayant bénéficié d’une HAD est passé de 35 017 à 86 674, soit une hausse de plus de 147,5%.
En 2009, le nombre de journées pour 100 000 habitants s’est élevé à 4 422 journées (y compris outremer) soit l’équivalent de 12 places pour 100 000 habitants.
L'HAD est aujourd’hui présente dans chaque département. L’HAD a donc plus que doublé en nombre de patients, activité et valorisation financière entre 2005 et 2009 soit en à peine cinq ans. En 2009, on dénombre au moins une autorisation dans chaque département même si tous les établissements d’HAD ne sont pas encore fonctionnels (c’est le cas dans le Gers notamment) .
Un mode de soins économique
A l’heure où les pistes d’économie sont recherchées pour alléger le budget de la Sécurité Sociale, l’HAD s’impose comme un mode de soins gagnant : le coût moyen d'une journée en MCO est d'environ 700€, il est de 200€ en HAD et la prise en charge quotidienne de 10 000 patients dans les 206 établissements d'HAD représente moins de 600 millions d’euros pour l'assurance maladie, soit 0.8 % des dépenses d'hospitalisation. En matière de soins palliatifs, une récente étude de l’ATIH2 révèle que pour des prises en charge identiques, le coût médian en HAD est deux fois moins élevé qu’en établissement de court séjour.
3/ HAD et Télésanté : l’avenir de la santé
Parce que la télésanté est un levier majeur pour répondre aux problèmes liés à la prise en charge et au maintien à domicile de personnes fragilisées, dépendantes ou handicapées, la FNEHAD en a fait son cheval de bataille. Depuis 2007, le monde de l’HAD s’organise progressivement pour disposer d’une solution commune en matière de systèmes d’information et de télémédecine. C’est une première dans le monde de la santé.
La dématérialisation de l’information de santé en HAD
L’HAD est une passerelle entre l'hôpital et l'ambulatoire et son activité repose sur la coordination des soins au domicile du patient : la FNEHAD a fait de la dématérialisation de l’information de santé une priorité. La fédération s’attache tout particulièrement au développement des systèmes d’information en HAD en faisant évoluer l’offre du marché et la maturité des structures d’HAD.
Deux actions clés ont déjà vu le jour : le développement du premier livre blanc des systèmes d’information en HAD pour assurer leur interopérabilité et la récente signature d’un partenariat avec l’ASIP Santé pour mettre en place la première plateforme de services mutualisés.
La télémédecine : télésurveillance et téléconsultation
La télésurveillance permet à la fois la surveillance d’équipements de soins (ex : pompes), le recueil d’indicateurs au moyen de capteurs (télémétrie) et la concentration des mesures dans un système capable de les analyser et de les présenter de manière interprétable, notamment en référence à des profils de pathologies et à l’historique des données. Elle concerne des patients atteints de maladies chroniques (hypertension artérielle, suite de greffe, diabète, insuffisance cardiaque ou respiratoire…), des grossesses à risque, et des personnes âgées en perte d’autonomie.
La téléconsultation permet, au moyen d’une connexion son et image de qualité et d’appareils de télémétrie, à un médecin distant ayant accès au dossier du patient, de produire un diagnostic. Elle concerne certaines spécialités et des territoires à faible densité de population. L’apport essentiel de l’HAD en matière de télésanté est double : d’une part, en étant déjà présente au domicile avec des matériels complexes, l’HAD permet d’apporter sans difficulté les équipements nécessaires et d’en assurer la logistique ; d’autre part, en assurant au quotidien la présence de professionnels qualifiés au domicile, elle permet d’exploiter au mieux et en sécurité, des matériels biomédicaux en liaison directe avec des médecins situés à distance.
Parce que la télésanté est un levier majeur pour répondre aux problèmes liés à la prise en charge et au maintien à domicile de personnes fragilisées, dépendantes ou handicapées, la FNEHAD en a fait son cheval de bataille. Depuis 2007, le monde de l’HAD s’organise progressivement pour disposer d’une solution commune en matière de systèmes d’information et de télémédecine. C’est une première dans le monde de la santé.
La dématérialisation de l’information de santé en HAD
L’HAD est une passerelle entre l'hôpital et l'ambulatoire et son activité repose sur la coordination des soins au domicile du patient : la FNEHAD a fait de la dématérialisation de l’information de santé une priorité. La fédération s’attache tout particulièrement au développement des systèmes d’information en HAD en faisant évoluer l’offre du marché et la maturité des structures d’HAD.
Deux actions clés ont déjà vu le jour : le développement du premier livre blanc des systèmes d’information en HAD pour assurer leur interopérabilité et la récente signature d’un partenariat avec l’ASIP Santé pour mettre en place la première plateforme de services mutualisés.
La télémédecine : télésurveillance et téléconsultation
La télésurveillance permet à la fois la surveillance d’équipements de soins (ex : pompes), le recueil d’indicateurs au moyen de capteurs (télémétrie) et la concentration des mesures dans un système capable de les analyser et de les présenter de manière interprétable, notamment en référence à des profils de pathologies et à l’historique des données. Elle concerne des patients atteints de maladies chroniques (hypertension artérielle, suite de greffe, diabète, insuffisance cardiaque ou respiratoire…), des grossesses à risque, et des personnes âgées en perte d’autonomie.
La téléconsultation permet, au moyen d’une connexion son et image de qualité et d’appareils de télémétrie, à un médecin distant ayant accès au dossier du patient, de produire un diagnostic. Elle concerne certaines spécialités et des territoires à faible densité de population. L’apport essentiel de l’HAD en matière de télésanté est double : d’une part, en étant déjà présente au domicile avec des matériels complexes, l’HAD permet d’apporter sans difficulté les équipements nécessaires et d’en assurer la logistique ; d’autre part, en assurant au quotidien la présence de professionnels qualifiés au domicile, elle permet d’exploiter au mieux et en sécurité, des matériels biomédicaux en liaison directe avec des médecins situés à distance.
