Ces pathologies sont notamment : le diabète, le syndrome d’apnée du sommeil (SAS), l’insuffisance respiratoire, le cancer, le handicap physique et la dépendance liée à l’âge, ou encore des pathologies rares comme la mucoviscidose ou l’hypertension artérielle pulmonaire (HTAP). Ces prestations sont, dans la quasi-totalité des cas, prescrites au patient par un professionnel de santé.
Depuis les années 1950, de plus en plus de pathologies, notamment les maladies chroniques, n’ont plus besoin d’être soignées à l’hôpital. L’insuffisance respiratoire nécessitant l’appareillage du patient à un respirateur n’oblige plus aujourd’hui à rester en milieu hospitalier. Cela a été permis par les progrès techniques spectaculaires observés depuis cinquante ans en matière de dispositifs médicaux.
Ce sont ces progrès, ainsi que le transfert de plus en plus massif des soins de l’hôpital vers le domicile, qui ont participé à l’émergence des PSAD (Parole de patients à domicile) en tant qu’acteurs essentiels de la chaîne de soins.
De nos jours, l’impératif de réduction des dépenses de santé rend de plus en plus pertinente l’option du soin à domicile. Etant données les transformations en cours de notre système de santé, et notamment l’objectif du « virage ambulatoire » (c’est-à-dire des interventions réalisées en services ambulatoires ou bien en ville), de plus en plus de prestations devront être réalisées à domicile, avec une qualité des soins au moins équivalente.
En parallèle de ces évolutions structurelles du système de soins, les nouvelles technologies de l’information et de la communication (TIC) permettront dans les années à venir d’assurer un suivi de plus en plus personnalisé du patient pris en charge par un PSAD. De même, les récents progrès effectués sur les dispositifs médicaux, et notamment une miniaturisation de meilleure qualité, permettront de transférer de plus en plus de patients de l’hôpital vers le domicile.
Par exemple, dans le domaine de l’insuffisante rénale, le développement de la dialyse à domicile est devenu un des objectifs des pouvoirs publics pour les prochaines années. Pour combler le retard pris par rapport aux pays les plus avancés dans ce domaine (seulement 8% de dialyses sont aujourd’hui réalisés à domicile en France pour 25% au Royaume-Uni), une série d’expérimentations doit être lancée dans quelques ARS (les textes l’organisant ne sont pas encore publiés).
Les PSAD sont aujourd’hui prêts à apporter leur contribution à la définition d’un cadre réglementaire susceptible d’apporter à tous les patients éligibles, l’accès à des solutions adaptées et innovantes. De même, dans le domaine de la chimiothérapie à domicile, les PSAD estiment pouvoir accompagner le développement nécessaire des traitements à domicile, dans les meilleures conditions de confort et de sécurité.
Garantir la sécurité des soins et des dispositifs médicaux est la mission la plus importante du PSAD. Pour cela, il est tenu de respecter des règles de sécurité drastiques, tant par la législation en vigueur que par les exigences de qualité qu’il s’impose à lui-même (comme le référentiel QUALI’PSAD). Ces règles de sécurité draconiennes impliquent notamment une maintenance exigeante des dispositifs médicaux et du matériel mis à disposition du patient, ainsi qu’un respect strict des mesures d’hygiène (lavage des mains, stérilisation, asepsie, etc.).
De même, les PSAD ont tous mis en place des systèmes d’astreinte qui permettent au patient rencontrant une difficulté avec son dispositif médical de recevoir de l’aide 24h/24, 7j/7. Tout est organisé de manière à ce que le patient ne se retrouve jamais seul confronté à des difficultés avec son dispositif médical.
Toutefois, une exigence maximale de qualité et de sécurité de la part du prestataire doit s’accompagner d’une formation correcte du patient au fonctionnement et au bon usage de son dispositif médical en fonction de la nature de la pathologie dont il est atteint, afin de garantir une sécurité optimale des soins au domicile.
De même, l’environnement dans lequel évolue le patient sera déterminant dans la sécurité des soins.
Certains dispositifs médicaux encombrants nécessitent en effet une adaptation du domicile et l’entourage peut jouer un rôle indispensable, surtout lorsque le patient n’est plus capable de gérer lui-même son traitement
Pour que le patient soit remboursé, le dispositif médical ou la prestation de santé qu’on lui a prescrit doit être inscrit sur ce que l’on appelle la liste des produits et prestations remboursables (LPPR). Cette liste mentionne tous les dispositifs médicaux et les prestations remboursables par l’Assurance Maladie et définit leur tarif de responsabilité, c’est-à-dire le tarif qui sert de base au remboursement de l’assuré social. Ainsi, un PSAD ne peut pas facturer au patient plus que le prix qui a été au préalable déterminé par l’Assurance Maladie.
Avant d’être inscrit sur la LPPR, les dispositifs médicaux et prestations concernés ont suivi un processus de contrôle strict permettant d’évaluer la sécurité et le prix. Pour chaque dispositif médical est alors établi un taux de remboursement par l’Assurance Maladie, le reste étant à la charge du patient. Cependant, pour les dispositifs médicaux, ce reste à charge ne peut pas dépasser 30 à 40% du tarif fixé par l’Assurance Maladie.
Toutefois, de nombreux patients sont traités sous le régime de l’affection de longue durée (ALD). Ce régime permet aux patients souffrant de maladies chroniques, et par définition longues et coûteuses, d’être remboursés à 100% du tarif de responsabilité défini par l’Assurance Maladie pour les soins liés à leur pathologie. Ainsi, les personnes souffrant de diabète, d’insuffisance respiratoire chronique grave, de la maladie d’Alzheimer ou de Parkinson, de mucoviscidose ou de sclérose en plaques sont généralement intégralement prises en charge par l’Assurance Maladie.
Depuis les années 1950, de plus en plus de pathologies, notamment les maladies chroniques, n’ont plus besoin d’être soignées à l’hôpital. L’insuffisance respiratoire nécessitant l’appareillage du patient à un respirateur n’oblige plus aujourd’hui à rester en milieu hospitalier. Cela a été permis par les progrès techniques spectaculaires observés depuis cinquante ans en matière de dispositifs médicaux.
Ce sont ces progrès, ainsi que le transfert de plus en plus massif des soins de l’hôpital vers le domicile, qui ont participé à l’émergence des PSAD (Parole de patients à domicile) en tant qu’acteurs essentiels de la chaîne de soins.
De nos jours, l’impératif de réduction des dépenses de santé rend de plus en plus pertinente l’option du soin à domicile. Etant données les transformations en cours de notre système de santé, et notamment l’objectif du « virage ambulatoire » (c’est-à-dire des interventions réalisées en services ambulatoires ou bien en ville), de plus en plus de prestations devront être réalisées à domicile, avec une qualité des soins au moins équivalente.
En parallèle de ces évolutions structurelles du système de soins, les nouvelles technologies de l’information et de la communication (TIC) permettront dans les années à venir d’assurer un suivi de plus en plus personnalisé du patient pris en charge par un PSAD. De même, les récents progrès effectués sur les dispositifs médicaux, et notamment une miniaturisation de meilleure qualité, permettront de transférer de plus en plus de patients de l’hôpital vers le domicile.
Par exemple, dans le domaine de l’insuffisante rénale, le développement de la dialyse à domicile est devenu un des objectifs des pouvoirs publics pour les prochaines années. Pour combler le retard pris par rapport aux pays les plus avancés dans ce domaine (seulement 8% de dialyses sont aujourd’hui réalisés à domicile en France pour 25% au Royaume-Uni), une série d’expérimentations doit être lancée dans quelques ARS (les textes l’organisant ne sont pas encore publiés).
Les PSAD sont aujourd’hui prêts à apporter leur contribution à la définition d’un cadre réglementaire susceptible d’apporter à tous les patients éligibles, l’accès à des solutions adaptées et innovantes. De même, dans le domaine de la chimiothérapie à domicile, les PSAD estiment pouvoir accompagner le développement nécessaire des traitements à domicile, dans les meilleures conditions de confort et de sécurité.
Garantir la sécurité des soins et des dispositifs médicaux est la mission la plus importante du PSAD. Pour cela, il est tenu de respecter des règles de sécurité drastiques, tant par la législation en vigueur que par les exigences de qualité qu’il s’impose à lui-même (comme le référentiel QUALI’PSAD). Ces règles de sécurité draconiennes impliquent notamment une maintenance exigeante des dispositifs médicaux et du matériel mis à disposition du patient, ainsi qu’un respect strict des mesures d’hygiène (lavage des mains, stérilisation, asepsie, etc.).
De même, les PSAD ont tous mis en place des systèmes d’astreinte qui permettent au patient rencontrant une difficulté avec son dispositif médical de recevoir de l’aide 24h/24, 7j/7. Tout est organisé de manière à ce que le patient ne se retrouve jamais seul confronté à des difficultés avec son dispositif médical.
Toutefois, une exigence maximale de qualité et de sécurité de la part du prestataire doit s’accompagner d’une formation correcte du patient au fonctionnement et au bon usage de son dispositif médical en fonction de la nature de la pathologie dont il est atteint, afin de garantir une sécurité optimale des soins au domicile.
De même, l’environnement dans lequel évolue le patient sera déterminant dans la sécurité des soins.
Certains dispositifs médicaux encombrants nécessitent en effet une adaptation du domicile et l’entourage peut jouer un rôle indispensable, surtout lorsque le patient n’est plus capable de gérer lui-même son traitement
Pour que le patient soit remboursé, le dispositif médical ou la prestation de santé qu’on lui a prescrit doit être inscrit sur ce que l’on appelle la liste des produits et prestations remboursables (LPPR). Cette liste mentionne tous les dispositifs médicaux et les prestations remboursables par l’Assurance Maladie et définit leur tarif de responsabilité, c’est-à-dire le tarif qui sert de base au remboursement de l’assuré social. Ainsi, un PSAD ne peut pas facturer au patient plus que le prix qui a été au préalable déterminé par l’Assurance Maladie.
Avant d’être inscrit sur la LPPR, les dispositifs médicaux et prestations concernés ont suivi un processus de contrôle strict permettant d’évaluer la sécurité et le prix. Pour chaque dispositif médical est alors établi un taux de remboursement par l’Assurance Maladie, le reste étant à la charge du patient. Cependant, pour les dispositifs médicaux, ce reste à charge ne peut pas dépasser 30 à 40% du tarif fixé par l’Assurance Maladie.
Toutefois, de nombreux patients sont traités sous le régime de l’affection de longue durée (ALD). Ce régime permet aux patients souffrant de maladies chroniques, et par définition longues et coûteuses, d’être remboursés à 100% du tarif de responsabilité défini par l’Assurance Maladie pour les soins liés à leur pathologie. Ainsi, les personnes souffrant de diabète, d’insuffisance respiratoire chronique grave, de la maladie d’Alzheimer ou de Parkinson, de mucoviscidose ou de sclérose en plaques sont généralement intégralement prises en charge par l’Assurance Maladie.
