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Senior Actu

« La retraite, c’est un droit, c’est aussi un choix » : la Cnav part en campagne

Après le plan d’action concerté pour l’emploi des seniors, mis en œuvre par le gouvernement dès octobre 2006, la Caisse nationale d’assurance vieillesse (Cnav) entre elle aussi en campagne pour informer les seniors des nouvelles opportunités de choix en matière de retraite. Explications.


Partant du principe que « La retraite, c’est un droit. C’est aussi un choix », la Cnav vient de donner le coup d’envoi de sa campagne d’information auprès des seniors. Objectif : informer les 55-65 ans sur les nouvelles mesures retraite permettant de prolonger leur activité.

Autrement dit, leur expliquer les nouvelles opportunités de surcote, cumul emploi retraite et retraite progressive et leur faire mieux connaître les possibilités de cotiser sur l’assiette temps plein lorsqu’on travaille à temps partiel, ainsi que les garanties données aux personnes nées avant 1948, qui souhaitent différer leur départ en retraite en 2008 et au-delà.

Un spot radio sur l’air de Zanini…
Dans cette campagne, la Cnav a pris le parti de la convivialité et de l’humour, faisant appel à la célèbre chanson « Tu veux ou tu veux pas » pour introduire son spot radio. Programmé sur 7 grandes stations nationales, ce dernier sera diffusé du 25 janvier au 8 février 2007, principalement en semaine, dans la tranche horaire 7 H – 9 H.

Une affiche haute en couleur
Pour renforcer la visibilité de la campagne, une affiche de proximité a également été conçue pour tous les lieux d’accueil du réseau. Faisant appel à l’imagerie collective pour mieux la détourner, elle présente au premier plan un fauteuil confortable, mais vide, sur fond de scène de pêche «autorisée, mais pas obligatoire », pour démontrer que la retraite aujourd’hui n’est plus un automatisme, mais bien un choix. L’occasion de bousculer un peu les idées reçues, tout en laissant à chacun la liberté de choisir, en connaissance de cause…

Une brochure d’information
Une brochure intitulée « La poursuite d’activité au-delà de 60 ans » et différentes actualités sur le 39 60 (serveur vocal de la branche retraite) et le site internet www.retraite.cnav.fr complètent ce dispositif. .../...
« La retraite, c’est un droit, c’est aussi un choix » : la Cnav part en campagne

Une retraite progressive plus accessible

Rappel du dispositif
Depuis le 1/07/2006, la retraite progressive permet à tout salarié âgé d’au moins 60 ans réunissant 150 trimestres de durée d’assurance (hors régimes spéciaux), et exerçant ou souhaitant exercer une activité à temps partiel, de demander la liquidation d’une fraction de sa retraite, tout en poursuivant son activité à temps partiel.

L’activité à temps partiel doit être exercée chez un seul employeur et être inférieure d’au moins 1/5ème à la durée légale du travail applicable à l’entreprise. La fraction de retraite payée est fonction de la durée de travail à temps partiel par rapport à la durée de travail à temps complet de l’entreprise.

A noter que la liquidation de la retraite progressive n’a plus, depuis le 1/07/2006, un caractère définitif, mais provisoire. Autrement dit, le montant de la retraite définitive est recalculé lorsque l’assuré cesse toute activité en tenant compte des salaires soumis à cotisations versés après le point de départ de la retraite progressive. Ces dispositions concernent les retraites progressives prenant effet du 01/07/2006 au 01/12/2008 inclus.

Exemple de calcul
Jean a eu 60 ans le 10 janvier 2007 et demande sa retraite progressive à compter du 1er février 2007. A cette date, il totalise 150 trimestres d’assurance. Il opte pour une durée de travail à temps partiel de 60 % par rapport au temps complet.

Calcul de la retraite progressive :
20 000 € (Sam) x 40 % x 150/158 = 7 594,93 €/12 = 632,91 €/mois.
Compte tenu de sa durée de travail à temps partiel (60 %), la fraction de retraite progressive brute sera de : 632,91 € x 30 % = 189,87 €/mois. Après 2 ans et demi de temps réduit, Jean cesse totalement son activité et demande sa retraite complète.

Calcul de la retraite définitive :
Au 1er août 2009, il totalise 160 trimestres et peut donc bénéficier du taux maximum de 50 %. Ses nouveaux salaires à temps partiel n’ont pas modifié la sélection des 24 meilleures années retenues pour calculer son Sam, qui sera cependant revalorisé. Sa retraite sera donc recalculée sur la base de la formule suivante : Nouveau Sam revalorisé x 50 % x 158/158

Un cumul emploi retraite plus favorable aux bas salaires

Rappel du dispositif
A compter du 1er janvier 2007, conformément aux dispositions contenues dans la loi de financement de la Sécurité sociale (LFSS) pour 2007, le cumul emploi retraite est rendu plus accessible aux assurés ayant perçu de faibles revenus avant leur retraite.

Les assurés, qui ont obtenu leur retraite à compter du 1/01/2004, peuvent en effet, s’ils le souhaitent, reprendre une activité chez le même employeur après un délai de 6 mois (sans délai chez un autre employeur) et cumuler revenus mensuels d’activités et retraites (base et complémentaires) soit dans la limite de la moyenne mensuelle des 3 derniers salaires perçus, soit dans une limite minimum fixée à 1,6 fois le montant mensuel du smic (2 007 € compte tenu de la valeur du Smic au 1/07/2006), si cette dernière est plus élevée.

A noter que la LFSS 2007 prévoit également la possibilité de cumuler une activité de tutorat avec la retraite, sous certaines conditions. Les modalités de ce nouveau dispositif seront fixées ultérieurement par décret.

Exemple de calcul
Depuis le 1er janvier 2006, Adrien perçoit une retraite de 600 € bruts de la Cnav et une retraite Arrco de 400 € bruts. Il souhaiterait reprendre une activité chez son dernier employeur en 2007, sachant que cette dernière lui procurerait un salaire de 850 €/mois (on retient le montant soumis à CSG). A titre indicatif, la moyenne mensuelle de ses 3 derniers salaires s’élevait à 1 000 €.

Si Adrien reprend une activité, ses nouveaux revenus seront de : 600 € + 400 € + 850 € = 1 850 €. Cette somme étant inférieure à 1,6 fois le montant mensuel du Smic (2 007 € compte tenu de la valeur du Smic au 1/07/2006), il pourra cumuler intégralement retraites et activité. A noter qu’il sera toutefois tenu compte dans les calculs des revalorisations de la limite de cumul et des retraites.

Une surcote plus avantageuse

Rappel du dispositif
Depuis le 1er janvier 2007, le taux de surcote accordé aux salariés travaillant au-delà de 60 ans et ayant déjà cotisé 160 trimestres tous régimes confondus, devient progressif. Maintenue à 3 % durant la première année cotisée (0,75 % par trimestre), la majoration de pension passe en effet à 4 % à partir de la deuxième année d’ajournement cotisée et à 5 % par année cotisée accomplie après le 65 ème anniversaire.

Exemple de calcul
Olivier, né en mars 1942, souhaite prendre sa retraite au 1er octobre 2007. Il totalise 170 trimestres au 30/09/07 et bénéficie de 10 trimestres de surcote, décomptés de la façon suivante :
- Les 4 premiers trimestres de surcote : 4 x 0,75 % = 3 %
- Les 4 autres trimestres de surcote suivants (avant 65 ans) = 4 x 1 % = 4 %
- Les 2 trimestres de surcote après 65 ans = 2 x 1,25 = 2,5 %
- Soit une majoration de 9,5 % (3 + 4 + 2,5)

La surcote est calculée sur la pension annuelle :
- Montant annuel de la pension = 10 000 €
- Calcul de la surcote = 10 000 € x 0,095 (9,5 %) = 950 €
- Pension annuelle surcotée = 10 000 € + 950 € = 10 950 €

Deux garanties pour poursuivre son activité en toute sérénité

Un maintien des droits acquis pour les personnes nées avant 1948, qui diffèrent leur départ

Les générations nées avant 1948 qui souhaitent différer leur départ en retraite en 2008 ou après, ne seront pas pénalisées par la réforme de 2003, qui prévoyait d’aligner la durée d’assurance sur 160 trimestres pour tous en 2008 pour l’obtention de la pension entière. Elles garderont également le bénéfice des critères appliqués à leur génération pour le calcul de leur salaire annuel moyen. Explications.
L’effet de génération initialement prévu jusqu’en 2012
Depuis les réformes intervenues successivement en 1993 et 2003 pour équilibrer le régime général, le calcul de la retraite des salariés du privé s’effectue dans une logique de génération. En fonction de son année de naissance, chaque futur retraité se voit ainsi définir les 3 paramètres entrant dans le calcul de sa retraite. Calcul qui s’effectue selon la formule :
Salaire annuel moyen x Taux x Durée d’assurance au régime général/durée requise.

Depuis le 1er janvier 2003, la durée d’assurance exigée pour bénéficier d’une pension au taux maximum est fixée à 160 trimestres quelle que soit la date de naissance de l’assuré.
Pour le Sam, depuis le 1er janvier 1994 le nombre d’années prises en considération était de 10 pour les assurés nés avant 1934 et variait de 11 à 24 pour ceux nés de 1934 à 1947. Pour toutes les retraites prenant effet à compter du 1er janvier 2008, le Sam devait être calculé sur les 25 meilleures années. Sachant que, toujours à compter de 2008, la réforme Fillon prévoyait, enfin, d’aligner tous les assurés, quelle que soit leur année de naissance, sur une durée d’assurance de 160 trimestres pour l’obtention de la pension entière.

D’où l’inquiétude des générations nées avant 1948 de se voir appliquer une législation moins favorable en cas de départ différé en 2008 ou après.

D’autant qu’à compter de 2009, et sous réserves des recommandations faites par le Conseil d’orientation des retraites et la Commission de garantie des retraites, la durée requise pour l’obtention du taux plein et de la pension entière devrait encore augmenter d’un trimestre par classe d’âge à compter de la génération 1949, pour atteindre 164 trimestres en 2012 pour les assurés nés en 1952.

Rappel des paramètres de calcul en vigueur

« La retraite, c’est un droit, c’est aussi un choix » : la Cnav part en campagne

Pas d’effet de seuil
Pour éviter cet effet de seuil, la LFSS a prévu que l’alignement du nombre d’années à retenir pour le Sam et la durée nécessaire pour la pension entière ne s’applique qu’aux pensions prenant effet après 2007, pour les assurés nés après 1947.

Autrement dit, la retraite des personnes nées avant 1948 qui souhaitent reculer leur départ en 2008 ou après, sera bien calculée, le moment venu, en fonction des principes en vigueur aujourd’hui selon leur génération de naissance.

Les conditions applicables à la génération 1948 (25 meilleures années pour le Sam, 160 trimestres de durée d’assurance pour le taux plein et la pension entière) sont toutefois maintenues.

Cas concret
Un assuré né en 1946, qui fera valoir ses droits en 2008, aura, selon les critères appliqués à sa catégorie d’âge :
- un Sam calculé sur la base des 23 meilleures années ;
- une pension entière calculée sur la base de 156 trimestres.

Sans cette nouvelle garantie :
- son Sam aurait été calculé sur les 25 meilleures années ;
- il aurait dû réunir 160 trimestres pour obtenir une pension entière.

Une possibilité de cotiser sur l’assiette temps plein pour les salariés à temps partiel

Rappel du dispositif
Rappelons que le dispositif qui permettait aux salariés passant à temps partiel de maintenir leurs cotisations d’assurance vieillesse sur l’assiette temps plein est désormais ouvert aux salariés titulaires d’un contrat de travail à temps partiel, ainsi qu’aux salariés dont la rémunération n’est pas déterminée en fonction du nombre d’heures de travail effectuées.

Pour les contrats de travail conclus avant la date de publication des décrets (3 novembre 2005), les nouvelles dispositions sont applicables aux rémunérations versées depuis le 1er janvier 2004.

Pour les contrats de travail conclus postérieurement à cette date, les nouvelles dispositions sont applicables à compter du premier jour du mois civil suivant la date d’effet du contrat de travail.

Bon à savoir

Le salaire servant de base au calcul de la pension, tous emplois confondus, est celui correspondant aux cotisations versées par le salarié au titre des rémunérations perçues au cours de l’année considérée, dans la limite du montant du plafond de cotisations de la Sécurité sociale.

Attention, la possibilité de cotiser sur l’assiette temps plein pour les salariés à temps partiel n’est applicable que sous réserve d’un accord écrit entre le salarié et l’employeur. Il prend fin notamment en cas de dénonciation de l’accord par l’une des parties du contrat.

Les assurés témoignent

Yveline : « Continuer à engranger des droits »

Psychologue, Yveline exerce à temps partiel depuis quelques années déjà quand elle décide de faire le point sur sa retraite. En juin 2006, elle découvre l’existence de la retraite progressive en pianotant sur internet. Sans bien connaître les règles, elle opte pour cette formule, qui lui permet de continuer à exercer sa profession sans rien changer à son temps partiel, tout en percevant 30 % de sa retraite.

Elle a déjà 166 trimestres quand elle fait ce choix. Aujourd’hui, à 61 ans, elle a décidé de poursuivre son activité. Sa durée travaillée au-delà de 160 trimestres va lui permettre d’augmenter sa future retraite grâce à la surcote. Et elle continue à engranger des points pour sa retraite complémentaire…

Henri : « Un dispositif qui tombe à pic »

Assistant principal en cabinet d’expertise comptable et confronté au licenciement économique dès la fin 1999, Henri n’a pas vraiment eu le choix. Battant, il réussit pourtant, dès 2000, à monnayer ses compétences comme responsable comptable dans de petites entreprises, ce qui lui procure quelques revenus. Mais début 2005, quand les Assedic cessent leur prise en charge, il se retrouve à nouveau dans une situation précaire.

Pour s’en sortir, il vend sa maison et n’a plus, désormais, d’autre alternative que d’attendre l’âge de la retraite. Sachant qu’il ne pourra prétendre ni au taux plein, ni à la pension entière, puisqu’il n’a que 156 trimestres de durée d’assurance. « Pour moi, confie-t-il, ce nouveau dispositif de retraite progressive est tombé au bon moment ! ».

Dès le mois d’octobre, Henri monte son dossier. En novembre, celui-ci est bouclé et sa première retraite progressive (soit 70 % de sa retraite) lui est versée à compter de décembre 2006. En contrepartie, il peut poursuivre son activité à moins de 40 % d’un temps complet.

En octobre 2007, Henri aura atteint les 160 trimestres. Il pourra donc bénéficier du taux plein. Mais il n’a pas l’intention de s’arrêter en si bon chemin. Il est déjà partant pour la surcote !

Nicole, en situation de cumul emploi retraite

Nicole « A 63 ans, on n’est pas fini… » Sa retraite, Nicole l’a prise à 62 ans. Et pour peu de temps. Bien avant son départ, en janvier 2006, elle savait en effet qu’elle retravaillerait chez son ancien employeur 6 mois après. « Lui, explique-t-elle, il avait absolument besoin de quelqu’un pour continuer à tenir la comptabilité de son entreprise. Moi, étant en poste, je savais que deux jours par semaine suffiraient ».

Le besoin de se sentir valorisée… de se prouver qu’à 63 ans, on n’est pas fini… l’envie de voir du monde… sont autant de raisons qui l’ont conduite à « rempiler ». Même si elle avoue, aujourd’hui, que « cela l’a bien arrangée, aussi, financièrement ». Ne serait-ce que pour aider le « petit dernier », 30 ans et encore à charge, à s’installer.

En fait, Nicole reconnaît qu’elle a eu de la chance. « J’ai pu reprendre une activité que je connaissais par cœur et faire ainsi l’économie du surcroît d’énergie à investir quand on reprend un nouveau job ». La reprise, pourtant, n’a pas été si facile. « Quand on revient dans l’entreprise après un break de 6 mois, dit-elle, on a l’esprit moins en éveil ».
Un jour, il faudra bien, pourtant, qu’elle se décide à « raccrocher ». Mais pas tout de suite. Quand on lui pause la question, elle hausse les épaules par un « En décembre prochain, j’aurai 64 ans. On verra bien, alors… ». De toutes façons, c’est décidé, elle n’ira pas au-delà de 65 ans.

André et Camille, le choix de la surcote

André : « Assurer la relève avant mon départ … »

André, 60 ans en septembre 2006, a commencé à travailler de bonne heure. En octobre 2004, quand sonne l’heure du bilan, il a 58 ans et peut prétendre au départ anticipé pour longue carrière.

Responsable de conception assistée par ordinateur chez un grand équipementier automobile, il n’est toutefois pas décidé à raccrocher. D’autant qu’il a à charge la formation d’un jeune apprenti ingénieur, pas encore tout à fait prêt à reprendre le flambeau.

Bien décidé à aller jusqu’au bout de ce passage de témoin, André prend rendez-vous avec son employeur pour faire le point. Ses responsabilités syndicales l’ont amené à connaître les opportunités de surcote. Il se porte donc candidat.

Soulagé à l’idée de le voir rester, son patron accepte immédiatement. Dès lors, tout va très vite. Un entretien avec le secteur des ressources humaines de son entreprise permet de régler rapidement toutes les démarches. André peut continuer à travailler sereinement.

Depuis le 1er octobre, il bénéficie de la surcote. Mais ce n’est pas sa motivation première. « Pour moi, ce qui prime, confie-t-il, c’est d’avoir assuré la relève avant mon départ en retraite début mars ».

Camille : « Il est important de faire ses comptes »

Quand Camille fête ses 60 ans en avril 2003, il sait déjà qu’il va devoir continuer à travailler encore un peu. Il lui manque en effet 7 trimestres pour atteindre le taux plein. L’équivalent d’une bonne année et demie. Mais il n’est pas homme à s’en inquiéter. Il est en forme. Son travail de technicien dans la recherche pharmaceutique lui plaît. Il est donc prêt à continuer.

Chemin faisant, il se décide toutefois à faire ses calculs. A cette occasion, il découvre que sa retraite complémentaire de maître d’internat et de maître auxiliaire de l’éducation nationale sera moins forte que prévu. Il a en effet connu quelques années creuses à cette époque, doublées de quelques périodes de chômage.

Très vite, la solution de la surcote s’impose à lui pour augmenter sa retraite. Contre toute attente, son patron, qui semblait pourtant pressé de le voir partir, accepte.

« Je savais que je ne voulais pas rester jusqu’à 65 ans, confie aujourd’hui Camille. J’ai donc choisi de partir à la fin juin 2006, à 63 ans, avec 6 trimestres de surcote, ce qui a augmenté ma retraite d’environ 60 € ».

Quand il mesure le chemin parcouru, Camille reconnaît aujourd’hui avoir agi un peu « au feeling ». Sollicité par une collègue à qui il manque un ou deux ans pour avoir le taux plein et qui envisage de racheter des trimestres avec sa prime de départ en retraite, il conseille de réfléchir. « Avant de prendre une décision dit-il, il faut bien tout inscrire sur le papier, comparer les avantages et les inconvénients. Il est important de faire ses comptes. D’autant que les caisses sont là pour vous y aider ! ».


Publié le Jeudi 1 Février 2007 dans la rubrique Retraite | Lu 26810 fois