Sommaire
Senior Actu

Bruits de voisinage : un guide en ligne

Qu’entend-on par bruits de voisinage ? Pour en savoir plus, le ministère de la santé et le Centre d’information et de documentation sur le bruit (CIDB) proposent en ligne un guide pratique qui présente en moins de 20 pages l’essentiel des outils et des informations à connaître concernant les nuisances sonores de voisinage.


Après en avoir présenté les aspects théoriques notamment en matière de santé et de réglementation, le guide insiste sur les aspects pratiques liés aux bruits de voisinage en mettant en avant l’éventail des solutions possibles. Le guide distingue différents types de bruits :

- les bruits de comportement (bruits désinvoltes ou agressifs pouvant provenir de chaînes hi-fi, d’aboiements, d’appareils électroménagers, de travaux de jardinage ou de bricolage, de pétards…),
- les bruits d’activités provenant par exemple d’ateliers artisanaux, de commerces, d’industries non soumises à la législation sur les installations classées pour la protection de l’environnement, d’activités du secteur tertiaire, de manifestations culturelles ou sportives,
- le cas des établissements diffusant de la musique amplifiée,
- les bruits de chantier.

Enfin, le guide signale que les infractions peuvent donner lieu à des poursuites pénales après avoir fait l’objet de procès-verbaux. Le code de la santé publique précise en effet qu’il est possible de sanctionner "les bruits portant atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l’homme" à tout moment de la journée.


Publié le Vendredi 1 Mai 2009 dans la rubrique Habitat | Lu 6905 fois